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Marques déposées par monsieur Emmanuel Hay
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design and plv
Marque enregistrée - Marque en vigueur

design and plv
M. Emmanuel Hay

Numéro de dépôt :
4373509
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
design and plv de Emmanuel Hay

Présentation de la marque design and plv

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par monsieur Emmanuel Hay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « design and plv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Emmanuel Hay domicilié(e) 12 rue de Noyon - 94430 - Chennevières-su-marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Hay domicilié(e) 12 rue de Noyon - 94430 - Chennevières-sur-marne - France.

La marque design and plv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design and plv arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

Emmanuel Hay a également déposé les autres marques suivantes : TERRES NATALES , design and ply


M. Emmanuel Hay - 12 rue de Noyon - 94430 - Chennevières-su-marne - France


M. Emmanuel Hay - 12 rue de Noyon - 94430 - Chennevières-sur-marne - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

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